Jean-Marc Dubis

De: Jean-Marc Dubis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ruraux
Remplace:M. Henri Tardieu
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000022424064(source JORF)
nomination
03 Juillet 201003/07/2010
De: Jean-Marc Dubis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000019066773(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Marc Dubis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000000263865(source JORF)
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean-Marc Dubis
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean-Marc Dubis
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour représenter le collège
Des usagers
au titre de l'agriculture
Remplace:M. Alain Lucas
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne pour
conseil_administration
JORFTEXT000000224022(source JORF)
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Dubis (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Dubis (Jean-Marc)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des représentants de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Simon (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000734728(source JORF)
nomination
29 Juillet 199729/07/1997